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Marques déposées par la société S.C.I. E.L
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AIP ARCHITECTES INGENIEURS PARTENAIRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

AIP ARCHITECTES INGENIEURS PARTENAIRES
S.C.I. E.L, SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE

Numéro de dépôt :
3698739
Date de dépôt :
15/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2019
AIP ARCHITECTES INGENIEURS PARTENAIRES de S.C.I. E.L

Présentation de la marque AIP ARCHITECTES INGENIEURS PARTENAIRES

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2009 par la société S.C.I. E.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AIP ARCHITECTES INGENIEURS PARTENAIRES »

Le déposant est la société S.C.I. E.L domicilié(e) 2 RUE DE LA SCIERIE - BP 36 - LES ESSARTS - 76530 - GRAND COURONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 343 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.I. E.L domicilié(e) 2 RUE DE LA SCIERIE - BP 36 - LES ESSARTS - 76530 - GRAND COURONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIP ARCHITECTES INGENIEURS PARTENAIRES est expirée depuis le 15 décembre 2019.

S.C.I. E.L a également déposé les autres marques suivantes : www.architectes-ingenieurs-partenaires.com , a-i-p-architectes , a-i-p-environnement , a-i-p-paysages , a-i-p-associés , architectes-ingenieurs-partenaires , a-i-p-ingénierie , AIP ARCHITECTES INGENIEURS PARTENAIRES 3A ARCHITECTURE


S.C.I. E.L, SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE - 2 RUE DE LA SCIERIE - BP 36 - LES ESSARTS - 76530 - GRAND COURONNE - France - SIREN 422343996


S.C.I. E.L - 2 RUE DE LA SCIERIE - BP 36 - LES ESSARTS - 76530 - GRAND COURONNE - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Supervision (direction) de travaux de construction ;maîtrise d'oeuvre d'exécution ;

Etudes de projets techniques ; Architecture ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ;maîtrise d'oeuvre.